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923.95.1 RC-PÊCHE-LRC-PESCA-L CH-VD

Art. 8 RÈGLEMENT d'exécution du concordat intercantonal du 7 octobre 1999 sur la pêche dans le lac Léman (RC-Pêche-L) - Échec

Chapitre I
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Art. 8 RC-Pêche-L · Échec

1. En cas d'échec, le candidat peut se présenter à nouveau, mais au maximum deux fois, devant la commission d'examen, au plus tôt avec un délai d'une année entre chaque examen.

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