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923.01 FIGLPEFGesetz CH-VD

Art. 53 LOI sur la pêche (LPêche) - Circulation dans le lit des rivières [ 3 ]

Chapitre V
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Art. 53 LPêche · Circulation dans le lit des rivières [ 3 ]

1. Sauf autorisation du service, il est interdit d'entrer dans le lit d'un cours d'eau avec un véhicule à moteur qui n'est pas destiné à la navigation ou un cheval, sinon pour le traverser.

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