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922.03 LFAUNELFauna CH-VD

Art. 2 LOI sur la faune (LFaune) - a) Faune

Chapitre I
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Art. 2 LFaune · a) Faune

1. Par faune indigène, il faut entendre les espèces animales vivant ou ayant vécu à l'état sauvage dans le Canton de Vaud, ainsi que les espèces qui y apparaîtraient naturellement ou qui seraient introduites conformément à l'article 11 de la présente loi.

2. Par gibier, il faut entendre les animaux dont la chasse est autorisée.

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