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Art. 56 LOI forestière (LVLFo) - Période d'exploitation des bois

Chapitre IV, Section II
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Art. 56 LVLFo · Période d'exploitation des bois

1. Les bois doivent, en règle générale, être exploités et débardés en montagne entre le 1er août et le 31 mai et en plaine entre le 1er septembre et le 15 avril.

2. Des dérogations peuvent être octroyées par le service.

3. Lorsque la protection d'espèces menacées l'impose, le service peut restreindre l'exploitation des bois pour une période déterminée, sur un périmètre défini.

4. Les chablis peuvent être exploités en tout temps.

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