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921.01 LVLFOLFLAFO CH-VD

Art. 55 LOI forestière (LVLFo) - Identification des bois

Chapitre IV, Section II
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Art. 55 LVLFo · Identification des bois

1. Avant d'être sortis de la forêt, les bois en billes et les bois en lots doivent porter un signe distinctif permettant de les identifier.

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