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921.01 LVLFOLFLAFO CH-VD

Art. 48 LOI forestière (LVLFo) - Révision

Chapitre IV, Section I, Sous-section III
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Art. 48 LVLFo · Révision

1. Les plans de gestion sont établis pour une durée de dix à vingt ans compte tenu des conditions de station, notamment de l'altitude et de la fertilité.

2. Lorsque l'évolution de la situation l'exige, les plans de gestion des forêts peuvent être réexaminés avant la fin de leur période de validité sur demande du propriétaire ou du service.

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