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921.01 LVLFOLFLAFO CH-VD

Art. 34 LOI forestière (LVLFo) - Dépôts (LFo, art. 27)

Chapitre II, Section V
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Art. 34 LVLFo · Dépôts (LFo, art. 27)

1. Tout dépôt étranger à la forêt est interdit dans l'aire forestière.

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