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921.01 LVLFOLFLAFO CH-VD

Art. 25 LOI forestière (LVLFo) - Constructions et installations en forêt

Chapitre II, Section III
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Art. 25 LVLFo · Constructions et installations en forêt

1. Les constructions et installations forestières ne sont autorisées, au sens de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LAT) [F] , que si elles sont nécessaires à la réalisation des fonctions forestières.

2. Elles sont soumises à l'autorisation du service.

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