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Art. 3 RÈGLEMENT sur le crédit agricole (RCAgr) - Coordination [ 1 ]

Chapitre I
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Art. 3 RCAgr · Coordination [ 1 ]

1. Les FIA et FIR coordonnent leurs interventions entre eux ainsi qu'avec l'Office vaudois de cautionnement agricole (ci-après : OVCA), le service en charge de l'agriculture (ci-après : le service) [E] , les services en charge de l'économie, du logement, des améliorations foncières (pour les contributions aux améliorations structurelles) ainsi que de l'énergie.

2. En cas de besoin, le département en charge de l'agriculture [E] (ci-après : le département) coordonne les règles et les activités des institutions de crédit agricole avec celles des autres départements.

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