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Art. 57 LOI sur l'agriculture vaudoise (LVLAgr) - Promotion des mesures environnementales

Titre V, Chapitre I
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Art. 57 LVLAgr · Promotion des mesures environnementales

1. Le département assure la vulgarisation des mesures écologiques conditionnant l'octroi des contributions fédérales. Cette tâche peut être déléguée.

2. Il peut soutenir par une aide financière les organisations professionnelles agricoles qui assurent la promotion des mesures écologiques volontaires.

3. L'aide financière est calculée notamment en fonction

a. des objectifs cantonaux et fédéraux en matière d'environnement ;

b. de l'impact potentiel sur l'environnement ;

c. de l'intérêt pour le secteur agricole et de son implication.

4. Le département peut réaliser, ou faire exécuter sur mandat, des études générales de concepts de réduction des charges sur l'environnement provenant de la culture du sol et de la détention des animaux.

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