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900.01.1 ALOPR CH-VD

Art. 8 ARRÊTÉ appliquant la loi du 12 décembre 1944 sur l'organisation professionnelle (ALOPr)

Section II
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Art. 8 ALOPr

1. Le département publie dans la «Feuille des avis officiels du canton de Vaud» les noms des groupements reconnus par le Conseil d'Etat.

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