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832.01.1 RLVLAMAL CH-VD

Art. 34 RÈGLEMENT concernant la loi du 25 juin 1996 d'application vaudoise de la loi fédérale sur l'assurance-maladie (RLVLAMal) - Abrogation

Titre III
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Art. 34 RLVLAMal · Abrogation

1. Le règlement du 13 novembre 1992 d'application de la loi du 3 mars 1992 sur l'assurance-maladie dans le Canton de Vaud est abrogé.

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