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831.41.2 RO-RP CH-VD

Art. 3 RÈGLEMENT d'organisation des Retraites Populaires (RO-RP) - Convocation

Chapitre I
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Art. 3 RO-RP · Convocation

1. Le conseil d'administration se réunit aussi souvent que les circonstances l'exigent. Il est convoqué par le président ou, en son absence, par le vice-président; il peut l'être également à la demande de deux de ses membres ou encore par le directeur général.

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