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822.05.1 RABC CH-VD

Art. 9 RÈGLEMENT concernant la construction, l'aménagement et l'exploitation des baraques de chantiers (RABC) - Cendres et scories

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Art. 9 RABC · Cendres et scories

1. Les cendres et scories doivent être recueillies dans des récipients incombustibles avec couvercle de même nature, puis éliminées à une décharge éloignée du chantier.

2. L'utilisation de bidons en matière plastique est interdite.

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