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810.321.1 RO-ACB CH-VD

Art. 16 RÈGLEMENT organisant l'Asile Cottier-Boys (RO-ACB)

Chapitre IV
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Art. 16 RO-ACB

1. Tout pensionnaire dont la présence provoque le désordre ou des disputes qui troublent la paix de la maison, est renvoyé de l'asile.

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