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810.321.1 RO-ACB CH-VD

Art. 14 RÈGLEMENT organisant l'Asile Cottier-Boys (RO-ACB)

Chapitre IV
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Art. 14 RO-ACB

1. Ils se conforment strictement aux prescriptions du règlement intérieur dont il leur est donné connaissance avant leur entrée dans l'établissement.

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