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810.03.1 RES CH-VD

Art. 11 RÈGLEMENT sur les établissements sanitaires et les établissements apparentés de droit privé dans le Canton de Vaud (RES) - Généralités

Titre II, Chapitre II
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Art. 11 RES · Généralités

1. Les responsables d'exploitation doivent disposer de connaissances professionnelles spécifiques à l'établissement qu'ils dirigent, conformément aux articles 12 et ss du présent règlement.

2. En cas de changement de responsable désigné par le titulaire d'une autorisation d'exploiter (art. 146, al. 3 LSP [C] ), le département peut accorder au nouveau responsable un délai allant jusqu'à 2 ans pour acquérir les connaissances spécifiques.

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