Art. 38 RÈGLEMENT d'application de la loi du 16 mai 2006 sur l'énergie (RLVLEne) - Entretien des installations de ventilation, de refroidissement et d'humidification [ 1 ]

Titre III, Chapitre III

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Art. 38 RLVLEne · Entretien des installations de ventilation, de refroidissement et d'humidification [ 1 ]

1. Les installations de ventilation, de refroidissement et d'humidification, respectivement de déshumidification, sont entretenues régulièrement de manière à maintenir le rendement énergétique de l'installation ainsi que la qualité de l'air.

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