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701.43 LLavaux CH-VD

Art. 23 LOI sur le plan de protection de Lavaux (LLavaux)

Chapitre V
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Art. 23 LLavaux

1. Tous travaux d'entretien ou de transformation des bâtiments existants ou d'ouvrages divers (murs, routes, etc.) sont exécutés en conformité avec le caractère de l'objet et celui des lieux.

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