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503.11.1 RTirs CH-VD

Art. 33 RÈGLEMENT sur les tirs (RTirs)

Chapitre VI
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Art. 33 RTirs

1. Exceptionnellement, des tirs aux armes portatives et de poing avec appareil réducteur ou aux armes de petit calibre peuvent être organisés par des sociétés sur des places de tir privées ou occasionnelles, moyennant une autorisation spéciale du service.

2. Les demandes d'autorisation doivent être accompagnées du préavis de la municipalité. Le service statue après avoir fait inspecter les installations de protection.

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