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503.11.1 RTirs CH-VD

Art. 32 RÈGLEMENT sur les tirs (RTirs)

Chapitre VI
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Art. 32 RTirs

1. Les sociétés de tir aux armes de petit calibre sont soumises aux dispositions du présent règlement êté dans la même mesure que les sociétés d'abbayes.

2. Elles sont tenues de déposer leurs statuts auprès du service.

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