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Art. 1 RTirs

1. Le présent règlement concerne la police des tirs, les sociétés de tir et l'application, dans le Canton de Vaud, de l'ordonnance du Conseil fédéral du 5 décembre 2003 sur le tir hors du service [B] et de l'ordonnance du Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports (DDPS) du 11 décembre 2003 sur les officiers fédéraux de tir et les commissions cantonales de tirs, désignées dans le présent règlement par "ordonnances fédérales".

RÈGLEMENT sur les tirs (RTirs) Art. 2 RTirs →

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