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Art. 3 ARRÊTÉ déterminant deux zones archéologiques sur le territoire de la commune d'Yverdon (Arch-Y)

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Art. 3 Arch-Y

1. L'alinéa 9 de l'article 2 de l'arrêté du 8 décembre 1959 instituant une zone archéologique des rue du Milieu et rue de la Plaine à la rue du Midi et la cité des Bains, Yverdon, est abrogé.

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Art. 3 ARRÊTÉ déterminant deux zones archéologiques sur le territoire de la commune d'Yverdon (Arch-Y)

Art. 3 Arch-Y

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