450.11.2 ACLASSMH

CH-VD

ÊTÉ sur le classement des monuments historiques (AClassMH), Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - RUINES DU CORPS DE GARDE DU SIGNAL BERNOIS (ACLASSMH)

22 Articles / Dispositions · Suisse · Canton de Vaud

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Table des dispositions (22)

Art. 0 AClassMH (Ann. 1) Art. 1 AClassMH (Ann. 1) Art. 20 AClassMH (Ann. 1) Art. 2A AClassMH (Ann. 1) Art. 321 AClassMH (Ann. 1) Art. 322 AClassMH (Ann. 1) Art. 354 AClassMH (Ann. 1) Art. 38B AClassMH (Ann. 1) Art. 39 AClassMH (Ann. 1) Art. 394 AClassMH (Ann. 1) Art. 406 AClassMH (Ann. 1) Art. 41 AClassMH (Ann. 1) Art. 412 AClassMH (Ann. 1) Art. 413 AClassMH (Ann. 1) Art. 50 AClassMH (Ann. 1) Art. 57A AClassMH (Ann. 1) Art. 64 AClassMH (Ann. 1) Art. 65 AClassMH (Ann. 1) Art. 76 AClassMH (Ann. 1) Art. 1 AClassMH Art. 2 AClassMH Art. 3 AClassMH

Texte législatif (22 Articles)

Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES, Aigle (1)

Art. 0 ARRÊTÉ sur le classement des monuments historiques (AClassMH), Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - RUINES DU CORPS DE GARDE DU SIGNAL BERNOIS Ouvrir la source officielle

Signal du Plantour Parcelle 1969 n ECA 0 MH du 25.05.1900 sur L'ENSEMBLE Protection en vigueur

Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES, Allaman (326)

Art. 1 ARRÊTÉ sur le classement des monuments historiques (AClassMH), Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - EGLISE REFORMEE (ANC. SAINT-JEAN-BAPTISTE) Ouvrir la source officielle

19, Grand-Rue, Allaman --- 21, Grand-Rue, Allaman --- 2, Place de l'Eglise, Allaman Parcelle 67 n ECA 44 Note 2 PBCB du 23.03.1988 sur L'ENSEMBLE MH du 17.12.1954 sur L'ENSEMBLE Protection en vigueur

Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES, Agiez (255)

Art. 20 ARRÊTÉ sur le classement des monuments historiques (AClassMH), Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - EGLISE REFORMEE Ouvrir la source officielle

Agiez Parcelle 99 n ECA 85 Note 2 Vitraux intéressants à MH du 17.12.1954 sur L'ENSEMBLE Protection en vigueur

Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES, Allaman (326)

Art. 2A ARRÊTÉ sur le classement des monuments historiques (AClassMH), Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - RURAL Ouvrir la source officielle

3, Place de l'Eglise, Allaman Parcelle 46 n ECA 188 Note 2 MH du 10.06.1960 sur FACES ET TOIT INV du 20.03.1996 sur TOUTES LES PARTIES NON CLASSEES Protection en vigueur

Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES, Aigle (1)

Art. 321 ARRÊTÉ sur le classement des monuments historiques (AClassMH), Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - MAISON D'HABITATION Ouvrir la source officielle

6, Place Alphonse Mex, Aigle Parcelle 356 n ECA 249 Note 2 Réévalué à MH du 07.07.2014 sur L'EXTERIEUR INV du 30.08.1985 sur TOUTES LES PARTIES NON CLASSEES Protection en vigueur

Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES, Aigle (1)

Art. 322 ARRÊTÉ sur le classement des monuments historiques (AClassMH), Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - PONT NAPOLEON 1725 Ouvrir la source officielle

Avenue des Glariers Parcelle DP 73 n ECA 0 Note 2 MH du 14.01.1955 sur L'ENSEMBLE Protection en vigueur

Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES, Aigle (1)

Art. 354 ARRÊTÉ sur le classement des monuments historiques (AClassMH), Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - ANCIENNE MAISON DE VILLE Ouvrir la source officielle

2, Place du Marché, Aigle Parcelle 109 n ECA 492 Note 2 MH du 12.01.2017 sur L'ENSEMBLE MHCF du 22.01.2018 sur L'ENSEMBLE Protection en vigueur

Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES, Aclens (154)

Art. 38B ARRÊTÉ sur le classement des monuments historiques (AClassMH), Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - ENSEIGNE DU CAFE DE LA CHARRUE Ouvrir la source officielle

2, Rue du Village, Aclens Parcelle 76 n ECA 53 MH du 15.03.1963 sur L'ENSEMBLE Protection en vigueur

Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES, Aigle (1)

Art. 39 ARRÊTÉ sur le classement des monuments historiques (AClassMH), Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - CURE PROTESTANTE Ouvrir la source officielle

23, Avenue du Cloître, Aigle Parcelle 668 n ECA 824 Note 2 MH du 21.02.1964 sur L'EXTERIEUR MHCF du 27.04.1995 sur L'ENSEMBLE INV du 30.08.1985 sur TOUTES LES PARTIES NON CLASSEES PBCB du 23.03.1988 sur L'ENSEMBLE Protection en vigueur

Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES, Aigle (1)

Art. 394 ARRÊTÉ sur le classement des monuments historiques (AClassMH), Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - EGLISE CATHOLIQUE Ouvrir la source officielle

Rue du Rhône Parcelle 21 n ECA 368 Note 2 PBCB du 23.03.1988 sur L'ENSEMBLE MH du 18.03.1977 sur L'ENSEMBLE (EXTENSION DE CLASSEMENT) MHCF du 08.08.1980 sur L'ENSEMBLE MH du 02.05.1973 sur EXTERIEUR (FACADE ET TOITURE) ET LA SACRISTIE Protection en vigueur

Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES, Aigle (1)

Art. 406 ARRÊTÉ sur le classement des monuments historiques (AClassMH), Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - ENSEIGNE 19E S. (ANCIEN HOTEL DU MIDI) Ouvrir la source officielle

3, Rue du Midi, Aigle Parcelle 48 n ECA 2424a Note 2 Réévalué à MH du 19.09.1969 sur L'ENSEMBLE Protection en vigueur

Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES, Aigle (1)

Art. 41 ARRÊTÉ sur le classement des monuments historiques (AClassMH), Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - CLOCHE DEBUT 15E S., FELEE EN 1908 ET REFONDUE EN 1926 Ouvrir la source officielle

Aigle Parcelle 669 n ECA 826 MH du 25.05.1900 sur L'ENSEMBLE Protection en vigueur

Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES, Aigle (1)

Art. 412 ARRÊTÉ sur le classement des monuments historiques (AClassMH), Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - FONTAINE DU CARROZ 1865 Ouvrir la source officielle

Rue du Midi Parcelle 33 n ECA 0 Note 2 MH du 19.09.1969 sur L'ENSEMBLE Protection en vigueur

Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES, Aigle (1)

Art. 413 ARRÊTÉ sur le classement des monuments historiques (AClassMH), Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - MAISON DE MAITRE Ouvrir la source officielle

10, Rue Farel, Aigle Parcelle 31 n ECA 354 Note 2 PBCB du 15.04.2014 sur L'ENSEMBLE MH du 08.08.1984 sur L'ENSEMBLE Protection en vigueur

Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES, Aigle (1)

Art. 50 ARRÊTÉ sur le classement des monuments historiques (AClassMH), Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - FONTAINE DU CLOITRE Ouvrir la source officielle

Aigle Parcelle DP 28 n ECA 0 Note 3 MH du 22.02.1955 sur MASQUE, GOULOT ET SOUTIEN EN FER FORGE PGN du 25.07.1973 sur TOUTES LES PARTIES NON CLASSEES Protection en vigueur

Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES, Allaman (326)

Art. 57A ARRÊTÉ sur le classement des monuments historiques (AClassMH), Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - CHATEAU Ouvrir la source officielle

2, Rue du Château, Allaman Parcelle 1 n ECA 114 Note 1 MHCF du 17.12.2014 sur L'ENSEMBLE PBCA du 23.03.1988 sur L'ENSEMBLE MH du 01.10.2012 sur L'ENSEMBLE (REVISION) MH du 02.07.1975 sur L'ENSEMBLE Protection en vigueur

Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES, Aigle (1)

Art. 64 ARRÊTÉ sur le classement des monuments historiques (AClassMH), Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - MAISON DE LA DIME ET REMISE AU NORD-OUEST Ouvrir la source officielle

Chemin du Château Parcelle 702 n ECA 879 Note 2 Réévalué à MH du 07.08.1991 sur L'ENSEMBLE PBCA du 23.03.1988 sur L'ENSEMBLE MHCF du 24.09.1998 sur L'ENSEMBLE Protection en vigueur

Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES, Aigle (1)

Art. 65 ARRÊTÉ sur le classement des monuments historiques (AClassMH), Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - CHATEAU Ouvrir la source officielle

-, Chemin du Château, Aigle Parcelle 678 n ECA 881 Note 1 MH du 25.05.1900 sur L'ENSEMBLE MHCF du 13.05.1955 sur L'ENSEMBLE PBCA du 23.03.1988 sur CHATEAU (MUSEE DE LA VIGNE, DU VIN ET DE L'ETIQUETTE) Protection en vigueur

Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES, Aigle (1)

Art. 76 ARRÊTÉ sur le classement des monuments historiques (AClassMH), Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - FONTAINE Ouvrir la source officielle

Chemin du Château Parcelle DP 38 n ECA 0 Note 3 PGN du 25.07.1973 sur TOUTES LES PARTIES NON CLASSEES MH du 22.02.1955 sur MASQUE, GOULOT ET SOUTIEN EN FER FORGE Protection en vigueur

Art. 1 ARRÊTÉ sur le classement des monuments historiques (AClassMH) Ouvrir la source officielle

1. Sont et demeurent classés comme monuments historiques les biens immobiliers figurant dans l'annexe au présent arrêté.

Art. 2 ARRÊTÉ sur le classement des monuments historiques (AClassMH) Ouvrir la source officielle

1. L'arrêté du 23 février 1979 sur le classement des antiquités et des monuments historiques, ainsi que l'ensemble des arrêtés adoptés les 2 mars 1979, 25 avril 1979, 18 juillet 1979, 7 novembre 1979 (deux arrêtés), 14 décembre 1979, 16 janvier 1980, 13 août 1980, 5 novembre 1980, 14 novembre 1980, 12 décembre 1980, 7 janvier 1981, 4 février 1981, 11 février 1981 (deux arrêtés), 22 juillet 1981 (quatre arrêtés), 26 août 1981 (deux arrêtés), 25 septembre 1981, 14 octobre 1981, 14 avril 1982, 21 avril 1982, 11 août 1982 (deux arrêtés), 18 août 1982, 6 mai 1983 (deux arrêtés), 2 septembre 1983, 8 février 1984, 18 mai 1984 (deux arrêtés), 25 mai 1984, 4 juillet 1984, 8 août 1984, 23 août 1984, 5 octobre 1984, 16 novembre 1984, 30 novembre 1984, 23 janvier 1985, 31 juillet 1985, 2 avril 1986 (trois arrêtés), 16 mai 1986, 30 mai 1986, 13 août 1986, 1er octobre 1986, 7 janvier 1987, 20 mars 1987, 25 mars 1987, 5 juin 1987, 15 juillet 1987, 19 août 1987, 9 octobre 1987, 4 décembre 1987, 3 février 1988, 20 avril 1988, 6 mai 1988, 10 juin 1988, 17 juin 1988, 7 octobre 1988 (deux arrêtés), 19 octobre 1988, 12 mai 1989, 25 octobre 1989, 15 décembre 1989 (deux arrêtés), 5 janvier 1990, 9 février 1990, 2 mars 1990, 28 mars 1990, 7 septembre 1990, 24 octobre 1990, 16 novembre 1990, 27 mars 1991, 10 avril 1991, 1er mai 1991, 3 juillet 1991, 7 août 1991, 21 août 1991 (deux arrêtés), 6 septembre 1991, 27 septembre 1991, 23 octobre 1991, 29 novembre 1991, 10 avril 1992, 24 avril 1992, 21 août 1992, 25 septembre 1992, 30 avril 1993, 9 juillet 1993, 22 octobre 1993, 19 avril 1995, 24 mai 1995, 12 juillet 1995, 18 octobre 1995, 29 novembre 1995, 24 avril 1996 et 28 août 1996 sont abrogés. Cependant les mentions de classement de "monuments historiques" inscrites au Registre foncier demeurent.

Art. 3 ARRÊTÉ sur le classement des monuments historiques (AClassMH) Ouvrir la source officielle

1. Le Département des finances et des relations extérieures est chargé de l'exécution du présent arrêté qui entre en vigueur le 1er juillet 2016.

ÊTÉ sur le classement des monuments historiques (AClassMH), Annexe 1: OBJETS CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - RUINES DU CORPS DE GARDE DU SIGNAL BERNOIS (ACLASSMH)

Table des dispositions (22)

Texte législatif (22 Articles)

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