442.41.1
CH-VD
Art. 6 RÈGLEMENT relatif à l'Atelier vaudois du 700e, à la Cité internationale des arts, à Paris (R700P) - Fonctionnement de la Commission [ 1 ]
Art. 6 R700P · Fonctionnement de la Commission [ 1 ]
1. La Commission se réunit au moins une fois par an.
2. Elle est présidée par le chef du Service des affaires culturelles ou son remplaçant.
3. Le Service des activités culturelles assure le secrétariat de la Commission.