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434.11.2 AF-MCAH CH-VD

Art. 7 ARRÊTÉ concernant le "Fonds des publications du Musée cantonal d'archéologie et d'histoire" (AF-MCAH)

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Art. 7 AF-MCAH

1. Le Département de l'instruction publique et des cultes [A] est chargé de l'exécution du présent arrêté qui entre immédiatement en vigueur.

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