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434.11.2 AF-MCAH CH-VD

Art. 1 ARRÊTÉ concernant le "Fonds des publications du Musée cantonal d'archéologie et d'histoire" (AF-MCAH)

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Art. 1 AF-MCAH

1. Sous le nom de «Fonds des publications du Musée cantonal d'archéologie et d'histoire», il est créé un fonds dont le capital de départ a été constitué par le transfert du livret de dépôt (CFV 394 342.9) portant la rubrique «Crédits IPC-PUBL».

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