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434.02 LFP10 CH-VD

Art. 20 LOI sur la fondation de droit public PLATEFORME 10 (LFP10) - Organes

Chapitre VI, Section I
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Art. 20 LFP10 · Organes

1. Les organes de la Fondation sont

a. le Conseil de fondation ;

b. le Conseil de direction ;

c. l'organe de révision.

2. La Fondation est dirigée par un directeur général et chaque musée qui la compose par un directeur.

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