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434.01.1 RLMCB-A CH-VD

Art. 1 RÈGLEMENT d’application de la loi du 18 mars 2014 pour la création d’une fondation de droit public pour le Musée cantonal des Beaux-Arts (mcb-a) (RLMCB-A) - But et champ d'application

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Art. 1 RLMCB-A · But et champ d'application

1. Le présent règlement précise les dispositions de la LMCB-A [A] .

2. Il régit les matières qui ne relèvent pas de règlements particuliers du Conseil d'Etat.

RÈGLEMENT d’application de la loi du 18 mars 2014 pour la création d’une fondation de droit public pour le Musée cantonal des Beaux-Arts (mcb-a) (RLMCB-A) - But et champ d'application Art. 2 RLMCB-A →

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