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433.11.1 RBCU CH-VD

Art. 12 RÈGLEMENT de la Bibliothèque cantonale et universitaire - Lausanne (RBCU) - En particulier

Chapitre IV
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Art. 12 RBCU · En particulier

1. Les obligations particulières découlant de la fréquentation des salles d'études et de consultation, ainsi que de l'utilisation des prestations et services de la Bibliothèque font l'objet de règlements spéciaux, soumis à l'approbation du département en charge de la culture (ci-après : le département) [C] .

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