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419.91 A-HES CH-VD

Art. 14 ACCORD INTERCANTONAL sur les hautes écoles spécialisées à partir de 2005 (A-HES) - Liste des filières d'études ayant droit à des contributions

Titre III
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Art. 14 A-HES · Liste des filières d'études ayant droit à des contributions

1. Les filières d'études ayant droit à des contributions ainsi que les montants des contributions sont stipulés dans une annexe.

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