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415.01 LEPS CH-VD

Art. 54 LOI sur l'éducation physique et le sport (LEPS) - Abrogation

Chapitre IX
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Art. 54 LEPS · Abrogation

1. La loi du 24 février 1975 d'application dans le Canton de Vaud de la législation fédérale encourageant la gymnastique et les sports est abrogée.

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