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415.01 LEPS CH-VD

Art. 20 LOI sur l'éducation physique et le sport (LEPS) - Tâches

Chapitre IV
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Art. 20 LEPS · Tâches

1. Le service organise le mouvement "Jeunesse+Sport" dans le canton.

2. Il en est l'autorité de surveillance.

3. Il accomplit les tâches et exerce les compétences que la législation fédérale [B] attribue aux cantons.

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