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415.01 LEPS CH-VD

Art. 13 LOI sur l'éducation physique et le sport (LEPS) - 2. Ecoles professionnelles

Chapitre III
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Art. 13 LEPS · 2. Ecoles professionnelles

1. Le règlement [F] prévoit des dispositions spéciales assurant la pratique du sport pour les écoles professionnelles, en conformité au droit fédéral.

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