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415.01.1 RLEPS CH-VD

Art. 22 RÈGLEMENT d'application de la loi du 18 décembre 2012 sur l'éducation physique et le sport (RLEPS) - Complémentarité (art. 10, 11 et 12 LEPS)

Chapitre III, Section IV
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Art. 22 RLEPS · Complémentarité (art. 10, 11 et 12 LEPS)

1. Les trois leçons d'éducation physique sont prévues hebdomadairement sauf durant les semaines où un camp de sport ou une journée sportive est organisé.

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