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415.01.1 RLEPS CH-VD

Art. 1 RÈGLEMENT d'application de la loi du 18 décembre 2012 sur l'éducation physique et le sport (RLEPS) - But et champ d'application

Chapitre I, Section I
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Art. 1 RLEPS · But et champ d'application

1. Le présent règlement régit les modalités d'exécution de la loi sur l'éducation physique et le sport (ci-après : LEPS) [B] .

RÈGLEMENT d'application de la loi du 18 décembre 2012 sur l'éducation physique et le sport (RLEPS) - But et champ d'application Art. 2 RLEPS →

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