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414.11 LUL CH-VD

Art. 92 LOI sur l'Université de Lausanne (LUL) - Abrogation

Titre VIII
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Art. 92 LUL · Abrogation

1. Sont abrogés, dès l'entrée en vigueur de la présente loi

a. la loi du 6 décembre 1977 sur l'Université de Lausanne;

b. le décret du 11 décembre 1989 fixant les traitements des professeurs à l'Université de Lausanne.

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