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414.11 LUL CH-VD

Art. 90 LOI sur l'Université de Lausanne (LUL) - Rapports de service existants

Titre VIII
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Art. 90 LUL · Rapports de service existants

1. Les membres du corps enseignant de l'Université engagés aux conditions définies par l'ancien droit sont soumis au nouveau dès l'entrée en vigueur de la présente loi.

2. La durée de leur nouvel engagement est valable jusqu'à concurrence de celle prévue par les dispositions de la présente loi.

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