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414.11 LUL CH-VD

Art. 49 LOI sur l'Université de Lausanne (LUL) - Dérogations

Titre IV, Chapitre I
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Art. 49 LUL · Dérogations

1. La Direction peut, notamment en application de l'article 14 de la présente loi, déroger aux règles instituées en matière de taux d'activité et de durée des engagements.

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