413.01.1 RLVLFPR

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Art. 28 RÈGLEMENT d'application de la loi du 9 juin 2009 sur la formation professionnelle (RLVLFPr) - c) Remplacement

Titre II, Chapitre III, Section I, Sous-section II

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Art. 28 RLVLFPr · c) Remplacement

1. Le directeur est remplacé par le directeur adjoint de son établissement.

2. S'il n'y a pas de directeur adjoint, un doyen peut remplacer le directeur.

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