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413.01.1 RLVLFPR CH-VD

Art. 173 RÈGLEMENT d'application de la loi du 9 juin 2009 sur la formation professionnelle (RLVLFPr) - Travaux spéciaux

Titre V
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Art. 173 RLVLFPr · Travaux spéciaux

1. Le directeur confie des travaux spéciaux aux enseignants dont l'horaire hebdomadaire est diminué occasionnellement.

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