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413.01.1 RLVLFPR CH-VD

Art. 136g RÈGLEMENT d'application de la loi du 9 juin 2009 sur la formation professionnelle (RLVLFPr) - Comportement et assiduité [ 2 ]

Titre II, Chapitre VII, Section II
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Art. 136g RLVLFPr · Comportement et assiduité [ 2 ]

1. Le directeur peut exclure temporairement ou définitivement un élève dont le comportement est répréhensible ou le travail insuffisant.

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