Art. 1 RÈGLEMENT de l'École de maturité (REM) - Champ d'application

1. Le présent règlement régit la formation en École de maturité.

2. Les dispositions communes aux filières gymnasiales sont prévues dans le règlement des gymnases [D] .

3. La désignation des fonctions et des titres s'applique indifféremment aux femmes et aux hommes.

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