Art. 90 RÈGLEMENT des gymnases (RGY) - Sanctions

Chapitre XI

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Art. 90 RGY · Sanctions

1. À l'exception de l'exclusion d'une leçon et des devoirs supplémentaires, les sanctions font l'objet d'un avis aux représentants légaux de l'élève mineur.

2. Une première sanction est suivie, en cas de récidive, d'une sanction plus forte.

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