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412.11.1 RGY CH-VD

Art. 78 RÈGLEMENT des gymnases (RGY) - Organisation des examens de rattrapage et de passage

Chapitre X
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Art. 78 RGY · Organisation des examens de rattrapage et de passage

1. La possibilité de convoquer les maîtres au sens de l'article 36a de la loi [A] est limitée aux 10 jours ouvrables précédant la rentrée scolaire d'août.

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