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412.11.1 RGY CH-VD

Art. 46 RÈGLEMENT des gymnases (RGY) - Disciplines d'examens

Chapitre VII
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Art. 46 RGY · Disciplines d'examens

1. Le Département fixe la liste des examens écrits et oraux de chaque école après consultation de la CDGV et de la Conférence cantonale des présidents dans le respect des dispositions supérieures.

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