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412.11.1 RGY CH-VD

Art. 43 RÈGLEMENT des gymnases (RGY) - Fraude et plagiat

Chapitre VI
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Art. 43 RGY · Fraude et plagiat

1. En cas de fraude ou de tentative de fraude dans un travail scolaire, en particulier en cas de plagiat, la note 1 est attribuée.

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