Art. 16 RÈGLEMENT des gymnases (RGY) - Conférence des maîtres

1. La Conférence des maîtres est présidée par un membre du Conseil de direction. Elle se compose du Conseil de direction et de tous les maîtres de l'établissement.

2. La Conférence des maîtres exerce les compétences qui lui sont dévolues par la loi, la loi sur l'enseignement obligatoire [C] , le présent règlement et les règlements relatifs aux différentes voies de formation [D] [F] [E] .

3. Elle a notamment les attributions suivantes

a. elle est l'autorité de décision en matière de promotions, passages entre écoles et attribution des titres, dans le cadre fixé par le Département ;

b. elle concourt avec le directeur à la bonne marche de l'établissement. Elle collabore avec le directeur pour régler les questions relatives à la vie de l'établissement, en particulier en ce qui concerne les orientations pédagogiques, l'utilisation des ressources, la discipline, les activités culturelles, ainsi que les manifestations scolaires et parascolaires ;

c. elle élabore le règlement interne de l'établissement.

4. Les séances sont réunies et ont lieu suivant les modalités suivantes

a. le directeur réunit la Conférence des maîtres chaque fois qu'il le juge nécessaire, mais au moins quatre fois par année. Il est en outre tenu de la convoquer dans la quinzaine, sur la demande d'un cinquième au moins des maîtres ;

b. les membres de la Conférence des maîtres sont tenus d'assister aux séances. Le contenu des délibérations est soumis au secret de fonction ;

c. les séances de la Conférence des maîtres donnent lieu à un procès-verbal, rédigé par l'un de ses membres, qui est conservé et ne peut être consulté que par les maîtres, le Conseil de direction et le Département ;

d. des délégués peuvent être désignés par la Conférence des maîtres, notamment pour la préparation des séances ;

e. en principe, la Conférence des maîtres siège en dehors des heures de cours.

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