Art. 11 RÈGLEMENT des gymnases (RGY) - Conseil de direction

1. Le Conseil de direction d'un établissement se compose du directeur et des doyens. Il est placé sous la présidence du directeur. Des délégués de la Conférence des maîtres ainsi que tout autre membre du personnel administratif et technique peuvent y être invités de cas en cas.

2. Le Conseil de direction exerce les compétences que lui attribue la loi [A] , notamment dans le domaine pédagogique et dans le suivi du parcours scolaire des élèves.