Art. 1 RÈGLEMENT des gymnases (RGY) - Champ d'application

1. Le présent règlement constitue le règlement général d'application de la loi sur l'enseignement secondaire supérieur [A] (ci-après : la loi) pour les voies de formation faisant directement suite au Secondaire I.

2. Les différentes voies de formation font l'objet d'un règlement spécifique, définissant notamment les règles d'admission, les disciplines ou domaines étudiés, l'organisation de la formation, les règles de promotion, le déroulement des examens et les conditions d'obtention des titres.

3. Les dispositions prévues dans les règlements relatifs aux différentes voies de formation sont réservées.

4. La désignation des fonctions et des titres s'applique indifféremment aux femmes et aux hommes.

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